Déposée le 27 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PURESEP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle,54340 POMPEY - 54340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE NOVASEP société par actions simplifiée - Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle,54340 POMPEY - 54340 - France - SIREN 478053077
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisées dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le traitement des effluents industriels ; matières filtrantes ; matériaux céramiques pour filtration ; matériaux céramiques pour osmose inverse. Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides ; échangeurs d'ions. Produits chimiques organiques et/ou minéraux, en particulier céramiques utilisés notamment dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration ou d'osmose inverse. Produits chimiques, catalyseurs, additifs, intermédiaires de synthèse, principes actifs, extraits d'essence naturelle purifiés, destinés aux industries suivantes : pharmacie, cosmétique, électronique, alimentaire, colorant, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgie, plastique. Produits de nettoyage et de stérilisation des résines en particulier échangeuses d'ions. Produits chimiques, fluides, notamment éluants pour la chromatographie et la cristallographie, en particulier pour la chromatographie préparative ; chromatographie analytique ; chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Produits chimiques pour procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie. Produits intermédiaires pour la synthèse de principes actifs pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et cosmétiques.
Résines naturelles et artificielles à l'état brut, résines échangeuses d'ions ; résines absorbantes ; résines adsorbantes ; résines destinées à être utilisées dans des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques, hygiéniques pour la médecine et produits intermédiaires pour la synthèse de ces produits.
Appareils et instruments pour la chromatographie. Appareils et instruments pour la chromatographie préparative ; chromatographie analytique ; chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Appareils et instruments pour osmose inverse. Equipements de filtration ou osmose inverse pour machines ; membranes en céramique ou en carbone, membrane en alliage, parties de machines ou d'équipements de filtration ou osmose inverse. Logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie, logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie préparative ; chromatographie analytique ; chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Appareils de laboratoire pour la chromatographie, appareils de laboratoire pour la cristallographie ; évaporateurs, sécheurs, dispositifs de stockage pour la chromatographie et la cristallographie. Appareils pour analyses à usage non-médical. Appareils, dispositifs et installations pour le contrôle de la qualité de l'eau. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, notamment sur membrane ; filtres et membranes (parties d'installations industrielles pour le traitement et/ou la purification des eaux).
Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils et instruments de chromatographie à usage industriel ; services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils et instruments de chromatographie préparative à usage industriel ; services d'installation, de maintenance et de réparation de machines, d'équipements et d'installations de filtration pour installations industrielles, notamment d'ultrafiltration, microfiltration.
Etudes, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la chromatographie ; études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques ; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés cristallographiques ; tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, tous travaux de recherche dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation. Etudes de faisabilité, audits technologiques. Recherche de tous produits chimiques, notamment de produits et matériaux ou équipements utilisés dans les processus de séparation, recherche et développement dans le domaine des membranes et supports d'ultrafiltration, de nanofiltration, et de microfiltration tangentielle. Etudes et réalisations d'appareils relatifs à la séparation ou au fractionnement par chromatographie, Travaux d'ingénierie pharmaceutique. Recherches et développement technique et scientifique de nouveaux produits, notamment pour l'industrie alimentaire et pharmaceutique ; réalisation de synthèses chimiques pour des tiers ; réalisation de synthèses de produits biologiques pour clients des secteurs pharmaceutique, agricole et vétérinaire ; synthèse de produits intermédiaires, notamment de produits organiques intermédiaires à des fins industrielles, notamment pour les industries pharmaceutique et agricole ; synthèse de produits dangereux, synthèse d'aromates de substitution et molécules chirales, notamment synthèse de produits pour des tiers ; recherche galénique, en particulier pour des tiers ; préparation de formulations galéniques, en particulier pour des tiers ; services en rapport avec le contrôle de qualité de l'eau et de l'air. Consultations en matière de traitement et de purification de l'eau, consultations en matière de traitement des effluents industriels.
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